Martinique : un conteneur de titres fonciers abandonné depuis 20 ans à Saint-Joseph ,Usurpation foncière,le scandale qui menace la sécurité des terres

C’est une affaire digne d’un roman noir : un conteneur rouillé, oublié depuis plus de vingt ans dans un bois de Saint-Joseph, renfermant des centaines de titres de propriété et archives notariales.
Ces documents sensibles, provenant de l’ancienne étude TEANOR radiée en 2007, auraient été pillés, transformant ce dépôt sauvage en véritable « supermarché à titres » en direction des expats et promoteurs vereux. Derrière cette négligence, c’est la sécurité foncière de toute la Martinique qui vacille.Depuis, ces documents sensibles auraient été pillés, alimentant soupçons d’usurpations, de ventes frauduleuses et d’expropriations douteuses.

Un conteneur qui ne devait jamais se retrouver là

Le conteneur en question appartiendrait à l’étude notariale SCP Georges Alain Teanor, Christian Grangenois et Viviane Berguet-Salomon, implantée à Fort-de-France depuis 1987. Radiée officiellement du greffe le 26 juillet 2007, l’étude aurait dû transmettre ses archives aux successeurs ou aux services d’archives départementales.
Rien de tout cela n’a été fait.
Résultat : depuis plus de deux décennies, le conteneur dort ou plutôt se dégrade  dans un bois isolé de Saint-Joseph, à la vue de tous.

Un « self-service » foncier

Des riverains affirment que le conteneur a été ouvert pendant des années.
« Tout le monde savait qu’il y avait là des papiers de terrain. Des gens y allaient, prenaient des documents, ressortaient avec des titres », raconte un témoin sous couvert d’anonymat.

Ces archives, censées être protégées, auraient alimenté toutes sortes de manœuvres :

• usurpations d’identité pour revendiquer des héritages,

• ventes frauduleuses de parcelles,

• expropriations facilitées par la disparition ou la manipulation de titres.

Un juriste interrogé par notre rédaction est formel : « Si ces faits sont avérés, nous sommes face à une atteinte gravissime à la sécurité juridique des Martiniquais. »

Silence des autorités, colère des associations et de Assaupamar

L’ASSAUPAMAR a saisi le Préfet, les Archives départementales, la mairie de Saint-Joseph et la CTM. Une seule réponse officielle a été reçue à ce jour. le notaire successeur de l’étude TEANOR.
« Nous parlons de documents authentiques, engageant la propriété foncière de centaines de familles. Comment est-il possible qu’ils soient laissés à l’abandon sur un terrain privé depuis vingt ans ? Qui couvre qui ? », dénonce un représentant de l’association.

L’association exige :

• la saisie immédiate du conteneur,

• la sécurisation des documents restants,

• une enquête judiciaire indépendante,

• la création d’un registre foncier numérisé et transparent.

« Nous ne parlons pas seulement d’archives, mais de l’avenir des terres martiniquaises », martèle un porte-parole.

Une bombe foncière en Martinique

Déjà marquée par des successions bloquées, des héritages non réglés et une spéculation galopante, la Martinique se retrouve face à un scandale foncier d’ampleur inédite.
Chaque titre disparu ou manipulé fragilise la propriété légitime des familles martiniquaises.

• Qui a placé le conteneur sur ce terrain privé, et pourquoi ?

• Pourquoi l’étude notariale TEANOR n’a-t-elle pas respecté ses obligations de conservation ?

• Qu’ont fait les autorités durant toutes ces années ?

• Combien de familles ont pu perdre leurs terres ou voir leur patrimoine menacé par ces pratiques ?

Des responsabilités en cascade

Qui est responsable de ce naufrage ?

• L’étude notariale, qui n’aurait pas respecté ses obligations de conservation des archives.

• Le propriétaire du terrain, qui a toléré la présence du conteneur.

• Les institutions publiques (prefet,Cadastre etc..), qui malgré les alertes, n’ont pas enclenché d’action claire de récupération.

Cette opacité laisse craindre un système organisé dans le vol et exproriation des Martiniquais , où certains auraient sciemment profité de ces « oublis » pour manipuler des titres à leur avantage.

Une affaire qui pourrait exploser devant la justice

Un simple conteneur abandonné pourrait révéler un système organisé d’expropriations et de spoliations.
Si les soupçons se confirment, c’est un pan entier de l’histoire foncière de la Martinique qui risque d’être réécrit… devant les tribunaux.

Par kambutcha Magazine